Dimitri Tonnaire

Suite aux différentes  annonces du Président de la République et du Premier Ministre depuis le 12 mars 2020, des mesures ont été prises par BTP CFA Auvergne – Rhône-Alpes.Mise à jour du vendredi 20 mars :Dans le cadre des mesures de prévention liées au contexte de l’épidémie du Covid-19, le ministère du Travail a publié des précisions concernant les règles applicables aux CFA et organismes de formation. Les principales mesures :À compter du lundi 16 mars 2020, tous les CFA et les organismes de formation du territoire national et des territoires d’outre-mer ont pour consigne de suspendre l’accueil de l’ensemble des personnes en formation, quel que soit leur statut (notamment jeunes en contrat d’apprentissage, en contrat de professionnalisation et en prépa apprentissage), et ce jusqu’à nouvel ordre.Les jeunes en formation devront rejoindre leur entreprise formatrice. Si celle-ci est en activité partielle, les apprentis seront également, de fait, mis en activité partielle, au même titre que les autres salariés de l’entreprise.L’apprenti est un salarié de l’entreprise. Il bénéficie à ce titre des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfant). Par ailleurs, la rémunération des apprentis sera maintenue. L’employeur bénéficiera de la même prise en charge que pour un autre salarié. Les apprentis devront également se conformer aux mesures de prévention définies par l’entreprise.Le « coût contrat » est maintenu. Les CFA continueront de bénéficier de la prise en charge du contrat d’apprentissage par l’OPCO. Cette mesure implique que l’activité du cycle de formation est maintenue. À ce titre, les CFA ne pourront pas avoir accès à l’activité partielle.Les règles de contrôle de service fait évoluent pour permettre l’organisation de la formation à distance avec des modes de preuve facilitées et allégées ; les preuves pourront être apportées par tout moyen.En cas de besoin, les décalages éventuels des sessions seront rendus possibles.En cas d’impossibilité de maintenir temporairement l’activité, les règles d’activité partielle s’appliquent aux salariés du CFA ou de l’organisme de formation concerné.Dans tous les cas, les bénéficiaires demandeurs d’emploi en cours de formation voient leur rémunération de stagiaire de la formation professionnelle garantie pendant la période de suspension, jusqu’à la fin de la formation.Les CFA sont invités à recourir à la formation à distance.›› Plus d’infos sur www.travail.gouv.fr ›› Questions/réponses du ministère du Travail concernant les mesures liées à l’épidémie du Covid-19 en matière d’apprentissage (mise à jour du 15 mars 2020)Mise à jour du lundi 16 mars :A compter de ce lundi 16 mars, les cours ne sont plus assurés. Les examens sont pour le moment maintenus.Les Journées Portes Ouvertes du mois de Mars sont annulées, ainsi que les sélections Régionales Worldskills qui auront lieu en Mai.